Mentions légales

PUBLICATION

Le site internet www.epicur.fr est la propriété de la société EPICUR dont le siège est situé au 165 rue de Bambecque, 59470 HERZEELE - France (Tél : 03 28 21 39 31).
Directrice de la publication :
Mme Corinne BEKAERT,
SIRET : 49147113200028

La conception du site a été réalisée par l'Agence Digitale et E-Commerce APIKOM.

HÉBERGEMENT

Ce site Internet est hébergé chez OVH,
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par APIKOM. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site epicur.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à epicur.fr ou l’insertion d’une page appartenant à epicur.fr dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de epicur.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site epicur.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.